top of page

Mentions Légales

 

Ce site est édité par l'entreprise "Cuisines Monier "

Adresse : 62,chemin des vignes 42170 St Just  St Rambert
France (métropolitaine)

SARL au capital de 164 722 €

SIRET : 751 149 715 000 17

T.V.A. FR 77 751149915

Téléphone : 0477365766

Responsable de la publication : Mme Monier

​

 

Hébergeur : wix.com

  • Wix Online Platform Limited 

  • Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland.

  • Téléphone : Veuillez cliquer ici

​​​​

​

Droits d'auteur

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

En ces termes, l’article L 122-4 du Code de la propriété intellectuelle indique : « Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. »

Ainsi, toute copie illicite du site peut faire l’objet de poursuites sur le terrain de la contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

​​

 

Utilisation des cookies

Cuisines Monier est susceptible de collecter vos données personnelles, notamment par l'intermédiaire du formulaire contact. 

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de suppression et d'opposition au traitement de vos données personnelles et à leur utilisation à des fins de prospection. Vous pouvez exercer vos droits en vous adressant à : Cuisines Monier 62,chemin des vignes 42170 Saint Just Saint Rambert
Lorsque vous naviguez sur www.cuisines-monier.fr le site est susceptible de déposer des « cookies », fichiers textes très simples, sur votre ordinateur. 
Ces cookies enregistrent uniquement des informations relatives à votre navigation sur notre site. 
En aucun cas, ils ne pourront collecter des données personnelles vous concernant si vous n’avez pas donné votre accord exprès.
Les cookies que nous émettons nous permettent d'établir des statistiques globales et des volumes de fréquentation et d'utilisation des divers éléments composant notre site (rubriques et contenus visités), nous permettant d'améliorer l'intérêt et l'ergonomie de nos services.
Nous vous informons que vous pouvez tout à fait vous opposer à l’enregistrement de ces cookies en configurant votre ordinateur selon les modalités détaillées sur www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser

​

La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.

bottom of page